Coup double ! Transmettre en restant propriétaire
Utilisez le démembrement à votre profit !
Ce n’est pas toujours facile de penser à la transmission de votre patrimoine.
Parce que ça vous fait penser à ce qu’il se passera quand vous ne serez plus là.
Donc ce n’est pas très agréable.
Et pourtant, si vous omettez de réfléchir à cela, c’est une grosse facture qui attend vos enfants.
Alors, on fait quoi ?
Une technique très simple consiste à donner ce que vous voulez… tout en restant propriétaire !
Pour y parvenir, vous pouvez utiliser le démembrement et conserver ce qu’on appelle l’usufruit.
Avant de continuer, voici quelques explications pour comprendre l’intérêt de ce schéma :
Quand vous êtes propriétaire d’un bien, quel qu’il soit (une maison, un appartement, un terrain ou une entreprise), vous avez ce qu’on appelle un droit de propriété sur ce bien.
Et ce droit de propriété que vous avez, c’est, en réalité, une combinaison de 2 droits (un peu comme le violet, qui n’est que la combinaison du rouge et du bleu) :
- La nue-propriété, c’est-à-dire que vous possédez effectivement quelque chose
- L’usufruit, qui vous donne le droit d’utiliser cette chose
La nue-propriété et l’usufruit se combinent pour former, ensemble, la pleine propriété.
Si vous êtes propriétaire sans autre précision, alors vous avez la pleine propriété.
Par exemple, si vous avez un pommier (j’aime les pommes, on peut faire plein de choses avec : des tartes, des compotes, des jus, ou les manger nature, c’est encore meilleur) :
Si vous avez la nue-propriété, vous possédez le pommier, mais ça vous fait une belle jambe parce que vous ne pouvez pas cueillir ses pommes.
Si vous avez l’usufruit du pommier : vous pouvez cueillir les pommes pour (au choix) : les manger (en compote, en salade de fruits, en jus), ou les vendre ! Par contre, vous ne pouvez pas toucher à l’arbre en lui-même (vous ne pouvez ni le scier, ni le déplacer ; pour cela, vous avez besoin de l’accord du nu-propriétaire).
Quand vous transmettez votre patrimoine (ou une partie de votre patrimoine), le mieux est de ne transmettre que la nue-propriété. Comme cela, vous garderez l’usufruit, et donc le contrôle sur le bien que vous avez transmis.
De cette façon, la facture est bien moins importante, puisque vous conservez pour vous, une partie du bien (l’usufruit).