L’avantage de la donation-partage
Une donation aux nombreux avantages
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L’accent est souvent mis (à tort) sur l’augmentation du patrimoine.
Sur les moyens de vous enrichir.
C’est un aspect crucial d’une bonne gestion de patrimoine.
Mais, encore trop souvent, je vois que la logique n’est pas comprise.
Des choses importantes ne sont pas dites. Parce que les conseillers patrimoniaux ne vous en parlent pas.
Parce qu’eux-mêmes n’ont, souvent, pas été formés sur certains points particuliers importants.
Tout ça parce que ça ne rapporte pas de commissions à l’industrie du courtage.
C’est le serpent qui se mord la queue.
Or, le volet le plus important de la gestion de patrimoine, c’est la transmission.
Rien ne sert de s’être enrichi si vous ne pouvez rien transmettre parce que les impôts vous prennent tout.
(D’ailleurs, les impôts ne sont pas le seul critère à prendre en compte ; il y en a d’autres.)
Vous avez plusieurs outils à votre disposition pour faire une transmission de patrimoine. Evidemment, cela suppose de connaître les avantages d’une transmission (que vous connaissez).
Parmi toutes les techniques de transmission, il y en a une qui est méconnue, et qui n’est pas utilisée aussi souvent qu’elle pourrait l’être.
Il s’agit de la donation-partage.
Elle n’est, globalement, pas très connue du public. C’est, d’ailleurs, souvent les notaires qi la conseillent (pour de bonnes ou de mauvaises raisons).
Sans entrer dans les détails techniques, les donations, en général, sont soumises à de nombreux paramètres, qui font qu’elles sont avantageuses, ou non.
Tout dépend de ce que vous voulez faire, du but que vous voulez atteindre. En fonction de vos objectifs, vous pouvez utiliser soit une donation simple, soit une donation-partage.
L’avantage de la donation-partage, c’est que ça évite les chichis d’évaluation au décès. Donc vous évitez les mauvaises surprises dues aux variations de valeur dans le temps. Ces variations de valeur doivent être traitées, et les traiter peut poser des problèmes de trésorerie.
Mais comme, par définition, vous ne serez plus là, c’est quelque chose que vous ne verrez pas. Donc, c’est mieux d’anticiper ces choses-là. Cela vous évitera des problèmes, à vous et à votre famille.
De manière générale, la donation-partage évite les plus gros problèmes que vous avez quand vous faites des donations simples :
- L’évaluation des biens donnés reste la même, elle ne bouge pas – ce qui peut être appréciable (ou générer de la mésentente familiale)
- Et la donation-partage n’est pas rapportable à la succession du donateur. Cela aussi, c’est intéressant.
Quoi qu’il en soit, vous devez connaître les avantages et les inconvénients de chaque possibilité que vous pouvez utiliser. Cela vous permettra de choisir en connaissance de cause.
Il est toujours bon, aussi, de faire un audit de votre patrimoine avant toute chose.
Pour réaliser une donation dans les meilleures conditions, contactez-moi.