Le choix stratégique de la fiscalité en SCI
Un choix souvent oublié !
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Une SCI n’est pas toujours opportune. Tout dépend des objectifs que vous avez à long terme.
Cependant, quand votre projet est bien défini, bien ficelé, alors une SCI peut avoir de nombreux avantages.
Deux points sont importants à ce stade : vous devez rédiger des statuts qui vous permettent liberté et sécurité. Et, par ailleurs, vous devez choisir la fiscalité qui va être appliquée à votre SCI – c’est-à-dire la sauce à laquelle vous allez être mangé par le fisc.
Si vous ne choisissez rien, votre SCI sera taxée à l’impôt sur le revenu. Ce sont vous et vos associés qui vont payer cet impôt.
Au contraire, vous pouvez choisir que votre SCI sera taxée à l’impôt sur les sociétés. C’est un choix que vous pouvez faire. Et, dans beaucoup de cas, ce choix n’est pas fait, parce que vous n’êtes pas forcément au courant des avantages que procure une taxation à l’impôt sur les sociétés.
Est-il préférable de se faire taxer à l’impôt sur le revenu, ou à l’impôt sur les sociétés ? C’est un calcul que vous devez faire pour le bien de vos finances.
Si vous choisissez l’impôt sur le revenu, tous les profits de la SCI sont taxés, parce que le fisc considère qu’ils sont tous distribués. C’est comme si vous décidiez de ne pas constituer de trésorerie.
Si, au contraire, vous choisissez l’impôt sur les sociétés, vous pourrez distribuer la partie des bénéfices dont vous estimez avoir besoin. Quant au surplus, non distribué, il ne sera pas taxé inutilement, et pourra être capitalisé dans la SCI.
Le choix que vous devez faire est donc stratégique. Il dépend de vos objectifs et de vos désirs à long terme.
Plusieurs paramètres doivent être pris en compte :
- La distribution de bénéfices de la SCI, suppose qu’il y ait… des bénéfices à distribuer. Or, selon la structure et la composition du capital de la SCI, ce n’est pas toujours le cas.
- Il faut prêter attention à la dépendance au financement en compte courant d’associé
- Et, surtout, vous devez mener une étude comparative de la taxation selon les deux options. Pour cela, vous pouvez demander à votre conseil patrimonial et à votre expert-comptable de vous épauler.
Bien souvent, nous constatons que ce choix relatif à la fiscalité, est fait à la va-vite, sans prise en compte de tous les éléments qui sont importants pour prendre une bonne décision. Or, une mauvaise décision peut complètement changer la donne, et enlever tout intérêt à la création d’une SCI.
Un audit patrimonial devra nécessairement être fait. Cela vous permettra de choisir la meilleure option en connaissance de cause.
Pour faire le point sur votre patrimoine et discuter ensemble de vos projets, contactez-nous.