L'envers du décor de la donation de la nue-propriété

Une donation, ça se prépare !

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Quand j’étais notaire, toutes les donations qui arrivaient sur mon bureau, avaient le même profil :

« On donne la nue-propriété à nos enfants. On garde l’usufruit. »

C’est un schéma tellement classique, tellement utilisé – parce qu’il est solide – que les notaires ne se posent – pas toujours – la question de la pertinence de faire une donation de la nue-propriété.

Très souvent, ce type de donation est fait pour des raisons fiscales. Et c’st vrai que vous pouvez faire ça pour éviter de payer d’impôts. C’est vrai que pour transmettre votre patrimoine, c’est intéressant.

Mais ce n’est pas parce que c’est devenu un standard, que c’est forcément la meilleure chose à faire pour vous et pour votre famille.

Et c’est quelque chose qui est souvent oubliée dans le conseil patrimonial :

Ce n’est pas parce que quelque chose est efficace pour votre voisin, que ce sera aussi efficace pour vous.

Ce n’est pas parce que votre voisin José – dont vous pourrez lire les aventures en parcourant les ressources que notre cabinet met à votre disposition – fait une donation à ses enfants et se garde l’usufruit, que vous avez forcément intérêt à faire la même chose.

Tout dépend de votre situation, de vos désirs et de votre famille. Or, bien souvent, les paramètres qui doivent être pris en compte pour arriver à la bonne décision pour vous, sont oubliés.

Et vous faites une donation selon un schéma préétabli, pensant que ça vous protège et que tout ira bien.

Et c’est là qu’est le danger : si vous ne prenez pas le temps de faire les choses dans l’ordre – et que votre conseil patrimonial ne prend pas le temps de discuter avec vous des enjeux et des conséquences de la transmission de votre patrimoine –, vous allez faire quelque chose qui ne sera pas le meilleur. Et vous vous en mordrez les doigts plus tard.

Mais, vos désirs, ce que vous voulez vraiment, ce sont des choses qui sont rarement prises en compte. Ce sont des choses dont, malheureusement, vous ne prenez pas le temps de poser, de définir et de parler.

C’est, justement, la mission de votre conseil patrimonial que de vous aider, vous épauler et vous aiguiller dans le labyrinthe du patrimoine. Il est là pour ça. Mais peu nombreux sont ceux qui prennent vraiment leur mission à cœur.

Il y a beaucoup de possibilités pour faire une donation. Le choix que vous ferez sera définitif. Et choisir ce qui vous convient, ça prend un peu de temps.

Mais vous serez content – et apaisé – d’avoir pris le temps qu’il faut.

Pour planifier votre donation et discuter de vos projets, contactez-nous.